6.6 Risque de renversement
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correspond à NCS
Le cadre juridique pour la gestion forestière en Europe inclut généralement que la forêt soit gérée de manière à ce qu'elle puisse remplir ses fonctions de manière continue et complète.
Deux mesures fondamentales sont les suivantes :
Conversion de la forêt d'espèces d'arbres vulnérables vers des espèces plus adaptées au climat.
Hypothèses de projet particulièrement conservatrices.
Les dispositions du chapitre NCS s'appliquent. pour garantir l'intégrité du registre de projet.
S'il y a un risque que le stock tombe en dessous de celui pour lequel des certificats ont été vendus (par exemple, en raison d'un événement dommageable), le propriétaire du projet le signale immédiatement à l'organisation de gestion du registre. La vente de certificats issus du projet est arrêtée.
En cas de perte réelle de biomasse en dessous de la valeur pour laquelle les VER ont été vendus, les quantités concernées de VER dans le registre du projet sont annulées.
La compensation dans le registre du projet peut se faire de l'une des manières suivantes :
La génération de nouveaux VER est suspendue jusqu'à ce que le stock ait atteint le niveau présent avant l'événement dommageable.
Les propriétaires de projets et les organisations de programmes peuvent surmonter ces pauses en créant un tampon interne de VER non vendu.
La durée du projet est prolongée, s'il y a un déficit dans le registre du projet à la fin de la période de projet régulière, pour la durée nécessaire à compenser le déficit par l'action continue de puits. Le suivi est prolongé en conséquence.
Les déficits d'un projet peuvent également être compensés par le programme (tampon de risque du programme) ou par d'autres mesures tout en maintenant l'intégrité climatique.
Les mesures mentionnées sont confirmées par le suivi.