6.6 Fuite

correspond à 2.5.9 NCS

Les fuites sont des effets externes négatifs. Ici, cela signifie qu'une réduction de l'exploitation forestière à un endroit ne doit pas être compensée par une augmentation ailleurs. La fuite interne concerne le propriétaire de la forêt lui-même. La fuite externe, souvent désignée par le terme fuite de marché, peut se produire géographiquement à distance.

Fuite interne: La fuite dans son sens stricte est évitée en s'assurant qu'un propriétaire forestier prend en compte l'ensemble de sa forêt dans le cadre d'un projet de gestion forestière. L'exclusion de certaines parcelles doit être justifiée et rester conservatrice en termes de bilan carbone. Par exemple : des parcelles non inventoriées d'un point de vue dendrométrique, des parcelles destinées à la vente, des dommages à grande échelle conformément au chap. 5.1.3.

Fuite externe: Il n'est pas exclu qu'à un autre endroit, plus de bois soit coupé à cause du projet de puits. Cependant, le marché du bois est largement interconnecté à l'échelle mondiale et nationale. Le projet engendre une non-utilisation du potentiel d'exploitation durable à l'échelle du projet. Tant que l'utilisation nationale est en dessous de ce qui est durablement possible, aucun projet individuel ne peut être associé à une fuite. C'est seulement en dépassant ce potentiel d'exploitation qu'une possible relation causale s'instaure.

Il faut démontrer que la quantité d'utilisation nationale du pays où se situe le projet est inférieure au potentiel d'utilisation pour l'année comptable (les années de calamité sont exclues). Dans ce cas, il convient d'assumer une fuite nulle. Sinon, une fuite de 10 % doit être déduite. Si la quantité d'utilisation de l'année de référence n'est pas encore connue, la règle suivante s'applique : si la différence entre la quantité d'utilisation nationale du pays et le potentiel d'utilisation ne dépasse pas 10 % l'année précédente, cette valeur peut être utilisée comme proxy.

La non-prise en compte du carbone du sol signifie une sous-estimation des performances des puits. Cette sous-estimation constitue un tampon supplémentaire pour d'éventuels effets de fuite externe.